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La médecine du travail après la Libération (1946-1964)

Cette période de l’après-Guerre va conduire à une loi de la santé des travailleurs dont l’application sera empêchée, au point de marginaliser la médecine du travail et de réduire ses actions à des visites d’aptitude.

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A la Libération, Alexandre Parodi, ministre du travail, confie à la médecine du travail la mission de dépistage de la tuberculose. Cependant, les médecins du travail, à la demande du conseil de l’Ordre des médecins qui se méfie de la concurrence possible, sont cantonnés dans un rôle « exclusivement préventif » . La loi de 1946, dont le but est « d’éviter l’altération de la santé des travailleurs du fait de leur travail » , rend obligatoire la médecine du travail pour toutes les entreprises privées. Il faudra attendre 1966 pour l’agriculture et 1982 pour la fonction publique.

Le plan d’ensemble pour la santé des travailleurs

Après la Libération, la médecine du travail reste « garante de l’utilisation rationnelle de la main-d’oeuvre qualifiée et donc du développement de la production » . Henri Desoille, à son retour de déportation remplace Guy Hausser, mort à Auschwitz. Il entend placer la médecine du travail « au service des travailleurs par l’éradication des maladies professionnelles » . Les médecins du travail doivent adresser un rapport annuel au ministère du travail, dont dépend aussi la Sécurité sociale.

Le Conseil national de la résistance à la Libération crée un « plan d’ensemble » dans une coopération étroite avec la Sécurité sociale. Une inspection médicale du travail et de la main d’oeuvre est mise en place. Elle s’adjoint un « service d’adaptation physiologique des techniques de travail » . Les fiches d’aptitudes sont crées en 1947 et suivent les salariés de poste en poste. « Le médecin est capable, et seul capable, de reconnaître quelle profession doit être conseillée ou interdite à l’ouvrier » . La perspective eugéniste de préservation de la population demeure, comme sous le régime de Vichy, avec la surveillance médicale de la main d’oeuvre.

Les syndicats, en particulier la CGT, soutiennent la médecine du travail quand elle s’intéresse à la condition spécifique des ouvriers, mais s’opposent à un examen médical qui remettrait en cause l’emploi sans discussion possible. Le directeur de la Sécurité sociale insiste « sur la nécessité de procéder à l’examen médical d’embauchage, dans des conditions telles qu’il n’apparaisse pas comme le moyen d’assurer une sélection qui écarterait, d’une façon habituelle, sinon systématique, les moins aptes » .

La réglementation fait désormais l’objet de négociations tripartites (état, patronat, syndicats). Les membres du CPMT s’affrontent sur la liste d’activités et de produits dangereux nécessitant une surveillance médicale spéciale (SMS) : en 1947, le représentant du CNPF tente d’éliminer la fabrication de l’amiante des travaux soumis à SMS et le délégué de la CGT évoque des cas de fibrose dans l’industrie du tissage d’amiante.

Le désintérêt de l’état

Le Code de déontologie de 1947 interdit la médecine de soins à la médecine du travail, oblige à lui soumettre tout contrat de travail et diffère l’obligation du certificat de spécialité pour exercer la médecine du travail. La production est au premier plan et Maurice Thorez, qui dirige le parti communiste, dénonce « les faux-malades et les tire-au-flanc » . Le plan d’ensemble est inapplicable, faute de moyens les demandes d’agrément des services ne peuvent être examinées, et les chefs d’entreprises sont laissés sans contrôle sur le terrain, tandis que les salariés se méfient des visites de sélection.

L’échec du plan d’ensemble, qui voulait une médecine du travail aussi universelle que la Sécurité sociale, conduit à la démission d’Henri Desoille. En 1949, moins de la moitié des salariés bénéficient d’un service médical du travail, dont l’agrément est obtenu « avec quelques accommodements avec ces textes et c’est heureux » d’après la Direction des relations de travail. Le Comité permanent de la médecine du travail (CPMT) est remplacé en 1951 par un Conseil supérieur de la médecine du travail et de la main d’oeuvre (CSMT) dont le président n’est plus un médecin mais un représentant de l’administration et l’ordre du jour est désormais maitrisé par le ministre : le tripartisme a vécu…

Un décret de 1952 va favoriser désormais les « situations acquises » . La loi de 1946 n’est pas appliquée et conduit à faire en sorte que la médecine du travail existe dans les grandes entreprises, mais pas dans les autres, qui voient leurs obligations réduites aux seules visites d’aptitude. L’inspection médicale du travail est empêchée. Il s’agit d’une grave mise ne cause de la profession et la CGT organise une campagne de protestations. L’opinion publique, cependant, qui comprend mal la fonction et l’utilité de la médecine du travail, ne suit pas.

Les médecins du travail « consacrent presque la totalité de leur temps à passer des visites médicales et ne vont que très peu dans les ateliers, parfois même jamais » . Ils sont marginalisés . Alors que l’inflation est galopante, leurs salaires sont désindexés. La médecine du travail est exercée par des généralistes en complément de leur cabinet et le CES ne sera imposé qu’en 1957, aux seuls futurs médecins du travail, après de longues négociations. Le principal succès de la médecine du travail reste le dépistage de la tuberculose.

Les usages gestionnaires

Avec l’orientation biologique de la main d’oeuvre, il s’agit plus de « savoir si un ouvrier est apte à un poste donné, mais d’orienter un travailleur vers le poste le plus adéquat à ses possibilités » . Cependant, le médecin, rémunéré par le chef d’entreprise est soumis à des pressions. La question de l’indépendance du médecin est au cœur de la problématique. La psychotechnique n’est acceptée par les médecins que pour le reclassement et les postes de sécurité. La régie Renault crée en 1956 une fonction « conditions du travail » dirigée par un psychologue, qui n’intègre pas les médecins du travail. L’ergonomie se limite à l’amélioration des machines, focalisée sur les données anthropométriques.

L’amélioration des conditions de travail n’est pas mise en place. La visite d’atelier reste exceptionnelle. Les activités non cliniques sont perçues comme des intrusions. La rémunération du médecin se fait d’ailleurs à l’acte. L’orientation biologique ne débouche pas sur la transformation des conditions de travail.

Le projet de 1946 d’une médecine des travailleurs est, en 1965, un échec patent dans son application. La situation va évoluer différemment, surtout après 1968, grâce à une nouvelle génération de médecins et une certaine audience dans l’opinion publique.

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