Après un arrêt de travail, si l’état de santé mentale ou physique est modifié, il devient nécessaire de mettre en place des conditions de retour progressif ou des adaptations, voire un changement du poste de travail : c’est là que les visites de préreprise et de reprise prennent tout leur sens.
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Dans le cadre de la prévention de la désinsertion professionnelle, le médecin du travail organise des visites de préreprise et des visites de reprise du travail.
La visite de préreprise
En vue de favoriser le maintien dans l’emploi, les travailleurs en arrêt de travail d’une durée de plus de 30 jours peuvent bénéficier d’une visite de préreprise.
Au cours de l’examen de préreprise, le médecin du travail peut recommander :
- Des aménagements et adaptations du poste de travail ;
- Des préconisations de reclassement ;
- Des formations professionnelles à organiser en vue de faciliter le reclassement du travailleur ou sa réorientation professionnelle.
A cet effet, il s’appuie en tant que de besoin sur le service social du travail du service de santé au travail interentreprises ou sur celui de l’entreprise.
Il informe, sauf si le travailleur s’y oppose, l’employeur et le médecin conseil de ces recommandations afin que toutes les mesures soient mises en œuvre en vue de favoriser le maintien dans l’emploi du travailleur.
La visite de reprise
Le travailleur bénéficie d’un examen de reprise du travail par le médecin du travail :
- Après un congé de maternité ;
- Après une absence pour cause de maladie professionnelle ;
- Après une absence d’au moins 30 jours pour cause d’accident du travail ;
- Après une absence d’au moins 60 jours pour cause de maladie ou d’accident non professionnel.
Dès que l’employeur a connaissance de la date de la fin de l’arrêt de travail, il saisit le service de santé au travail qui organise l’examen de reprise le jour de la reprise effective du travail par le travailleur, et au plus tard dans un délai de 8 jours qui suivent cette reprise.
L’examen de reprise a pour objet :
- De vérifier si le poste de travail que doit reprendre le travailleur ou le poste de reclassement auquel il doit être affecté est compatible avec son état de santé ;
- D’examiner les propositions d’aménagement ou d’adaptation du poste repris par le travailleur ou de reclassement faites par l’employeur à la suite des préconisations émises le cas échéant par le médecin du travail lors de la visite de préreprise ;
- De préconiser l’aménagement, l’adaptation du poste ou le reclassement du travailleur ;
- D’émettre, le cas échéant, un avis d’inaptitude.
Le médecin du travail est informé par l’employeur de tout arrêt de travail d’une durée inférieure à 30 jours pour cause d’accident du travail afin de pouvoir apprécier l’opportunité d’un nouvel examen médical et, avec l’équipe pluridisciplinaire, de préconiser les mesures de prévention des risques professionnels.
Le travailleur peut demander lui-même une visite de reprise si l’employeur ne la demande pas, mais il doit au préalable obligatoirement l’en informer, pour qu’elle soit considérée comme telle.
Conséquences
La visite de préreprise peut être coordonnée avec la visite de reprise afin d’améliorer les conditions de retour au travail. Une décision d’inaptitude ne peut être prise que pendant la visite de reprise.
Le refus du salarié de passer une visite de reprise constitue une cause réelle et sérieuse de licenciement.
L’arrêt de travail suspend le contrat de travail. C’est la visite de reprise qui met fin à cette suspension.
Le manquement de l’employeur à la visite médicale de reprise peut causer un préjudice au travailleur qui est donc en droit d’exiger des dommages et intérêts à titre de réparation.
