Les pesticides sont des substances utilisées pour lutter contre des organismes considérés comme nuisibles, à savoir les insecticides, les fongicides, les herbicides et les parasiticides. Ils peuvent être à l’origine de maladies professionnelles du régime agricole (RA) ou général (RG) ou indemnisées par le Fond d’indemnisation des victimes de pesticides (FIVP).
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1. Tableaux des pesticides
La maladie de Parkinson (confirmée par un neurologue) et le lymphome malin non hodgkinien (dont la leucémie lymphoïde chronique et le myélome multiple) sont indemnisés par les tableaux n°58 et 59 RA, sous réserve d’une exposition de 10 ans et d’un délai de prise en charge respectivement de 7 ans et 10 ans.
2. Autres tableaux
Un syndrome aigu neuro-digestif se manifestant par vomissements, gastralgies violentes, diarrhée, avec délire et céphalée intense ainsi que des troubles psychiques aigus avec confusion mentale ou délire onirique pour un délai de prise en charge de 30 jours et des troubles psychiques chroniques avec état dépressif et impulsions morbides, des polynévrites et névrites, ou une névrite optique, avec un délai de prise en charge d’un an provoquées par le sulfure de carbone sont indemnisées par le tableau n°8 RA.
Les irritations, les intoxications aigues à type de douleur abdominale, insuffisance circulatoire, hépatite cytolytique, insuffisance rénale aigue, encéphalite… (7 jours) et subaiguës de type anémie, neuropathie périphérique (90 jours) à l’arsenic, ainsi que les intoxications chroniques de type mélanodermie, maladie de Bowen, cirrhose hépatique, hypertension artérielle, maladie de Raynaud, diabète, artérite des membres inférieurs… (30 ans) et les cancers (40 ans) sont indemnisés par les tableaux n°10 RA et n°20 RG et 20bis RG.
Les organophosphorés, les phosphoramides et les carbamates anticholinestérasiques provoquent des troubles digestifs, respiratoires, nerveux, généraux, vasculaires et hématologiques dans les 3 jours et sont indemnisés par les tableaux n°11 RA et 34 RG.
Les dérivés nitrés du phénol, du pentachlorophénol, les pentachlorophénates et les dérivés halogénés de l’hydroxybenzonitrile ont des effets irritatifs, donnent des intoxications aigues ou subaigues et des manifestations digestives (7 jours) ou une intoxication suraiguë avec hyperthermie (3 jours). Ils font l’objet des tableaux n°13 RA et 14 RG.
Le furfural et l’alcool furfurylique (tableau n°74 RG), les amines aromatiques (tableau n°15 et 15bis RG) et les dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques (tableau n°9 RG), ainsi que le phosphore et le sesquisulfure de phosphore (tableau n°5 RG) complètent la liste.
3. Fond d’indemnisation des victimes
Le FIVP indemnise les salariés du régime général et les travailleurs agricoles atteints d’une maladie professionnelle liée à une exposition aux pesticides. Il verse aussi une indemnisation aux assurés non-salariés agricoles, à certains anciens exploitants, leurs conjoints et les membres de la famille bénéficiaires d’une pension de retraite agricole et aux enfants atteints d’une pathologie résultant directement de leur exposition prénatale du fait de l’exposition professionnelle de l’un ou l’autre de leurs parents à des pesticides.
